Publié le 6 mai 2020

Une crise imminente

La crise sanitaire liée au Coronavirus ne cesse de poser chaque jour de nouvelles questions de procédure et de gestion des délais liées au confinement. Dernier sujet en date, celui de l’organisation de la suspension des chantiers. C’est l’Ordre des architectes qui a alerté sur ce point dès lundi soir, par l’intermédiaire de son président, Denis Dessus. Dans une déclaration datée du 16 mars, le conseil national de l’ordre des architectes appelle à la constitution d’une cellule de crise pour «étudier les modalités d’arrêt et de sécurisation des chantiers». Il s’agit notamment de statuer sur des questions telles que «l’enlèvement des matériels et matériaux potentiellement dangereux, la clôture et fermeture des zones de chantier, l’organisation du gardiennage».

«La décision de l’arrêt du chantier par le maître d’ouvrage doit s’accompagner de la suspension des obligations contractuelles, en raison de cas de force majeure, sur les délais notamment», précise ce document. Les architectes également que la situation ne déclenche des blocages de paiement, ce qui mettrait des entreprises en difficulté. Et dans les cas, peu vraisemblables, où les chantiers se poursuivraient (en dehors de nécessité comme des travaux dans un hôpital), «la maîtrise d’œuvre et les entreprises doivent faire le point sur les effectifs disponibles et les mesures concrètes de protection et prévention à prendre».

Penser aux entreprises sans salarié

Tout en approuvant les mesures de soutien économique déjà envisagées par le gouvernement, les architectes espèrent que le secteur sera bien pris en compte et «souhaitent des mécanismes simples dont puissent également profiter les entreprises sans salarié».